Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CEPS ST MICHEL
Numéro de dépôt :
96633243
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
DOUAI
Présentation de la marque CEPS ST MICHEL
Déposée le 19 juin 1996 par la société SDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « CEPS ST MICHEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297409 - Publication le 16 août 1996 au BOPI 2000-03-21